Mentions legales
Le site www.vergers-marande.fr est édité par :
Les vergers de la Marande
22 rue de la Costele 67420 Saulxures
Directeur de la publication : Claude Rippstein
Responsable éditorial : Eliasabeth Rippstein
Hébergement: Alexis Rippstein
Crédits photos:
Office de tourisme Schirmeck, Stéphane Spach,
Alexis Rippstein
Informations CNIL
Les informations nominatives recueillies à l'occasion d'une demande sur le site sont destinées
à l'usage de l'Epicerie de la Marande, Elles pourront donner lieu à exercice du droit d'accès
et rectification auprès de l'Epicerie de la Marande dans les conditions prévues par la loi n°
78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux ficjiers et aux libertés ,
Droit d'auteur
L'ensemble du site www.vergers-marande.fr relève de la législation française et
internationale sur le droit d'auteur et la proprièté intelectuelle. Tous les droits de reproduction
sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les
représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un
support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse des vergers de la
Marande qui est également directeur de publication. Vous pouvez écrire à
claude.rippstein@orange.fr qui vous fera part de sa réponse.
Droit applicable
Le présent site est soumis aux dispositions du droit interne français. La langue par
défaut du site est la langue française. D'autres langues peuvent être néanmoins
proposées à titre informatif comme l'anglais et l'allemand. En cas de litige, seuls les tribunaux
français seront compétents.
Accès au site
L'utilisateur du site www.vergers-marande.fr reconnaît disposer de la compétence et des moens
nécèssaire pour accéder et utiliser ce site. Les vergers de la Marande ne saurait être
tenu responsable des éléments en dehors de son contrôle et des dommages qui pourraient
éventuellement être subis par l'environement technique de l'utilisateur et notamment, ses ordinateurs,
ses logiciels, équipement et réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder
ou utiliser le service et ou les informations. Il est rappelé que le fait d'accéder ou de se maintenir
fraudulesement dans un système informatique,d'entraver ou de fausser le fonctionnement d'un te
système, d'introduire ou de modifier fraudulesement des données dans un système informatique
constituent des délits paissibles de sanctions pénales.
Contenu du site
les vergers de la Marande se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis,
le contenu de ce site. En outre, les vergers de la Marande décline toute responsabilité en cas de
retard, d'erreur ou d'omission quant au contenu des présentes pages, de même qu'en cas d'interruption
ou de non disponibilité du service.
Liens Hypertextes
Le site www.vergers-marande.fr contient des liens hypertextes permettant l'accès à des sites qui
ne sont pas édités par le s verger de la Marande. En conséquence ce dernier ne saurait
être tenu pour responsable du contenu des sites auxquels l'internaute aurait ainsi accès. La
création de lien hypertextes vers le site www.vergers-marande.fr doivent faire l'objet préalable des
verger de la marande.
Cookies
L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiqument
et être conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur. Un cookie est un
élément qui ne permet pas d'indentifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations
relatives à la navigation de celui ci sur le site internet. Les utilisteurs du site reconnaissent avoir
été informés de cette practique et autorisent les vergers de la Marande à 'employer. Ils
pourront désactiver ce cookie par l'intermédiaire des paramètres figurant au sein de leur
logiciel de navigation.
Mises à jour du site
Le site est mise à jour régulièrement par les vergers de la Marande. De la même
façon, les mentios légales peuvent être modifiees à tout moment. : elles s'imposent
néanmois à l'internaute qui est invité à s'y réferer le plus souvent possible
afin d' en prendre connaissance.